PV du Conseil Municipal du 9 mai 2023  p. 1 à p. 8

  PV du Conseil Municipal du 9 mai 2023 p. 9 à p. 18

Compte rendu du conseil municipal du 5 février 2021

• Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 14 novembre 2019,
• Approbation du programme des équipements publics de la zone d'aménagement concerté du secteur nord,
  
• Approbation du dossier de réalisation de la zone d'aménagement concerté du secteur nord,
• Autorisation donnée au Maire de solliciter le Préfet dans le cadre de la procédure de déclaration d'utilité publique,
• Approbation du référentiel d'aménagement de la ZAC du secteur nord,
• Approbation de l'Avenant N°1 au traité de concertation d'aménagement de la ZAC secteur nord,
• Autorisation de mandater les nouvelles dépenses d'investissement avant l'adoption du budget primitif 2020,
• Cession d'un véhicule communal,
• Approbation de l'avenant N°1 à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité,
• Autorisation donnée au Centre de Gestion pour l'organisation d'une consultation en vue de souscrire un contrat groupe asurance statutaire,
• Modification de la délibération N°2019-007 du 17 janvier 2019 instaurant le nouveau régime dindemnitaire : le RIFSEEP,
• Décisions prises par la Maire en vertu des dispositions de l'Article L.2122-22 du code Général des Collectivités Territoriales,
• Questions et informations divesers.

• Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 septembre 2019
• Vente d’un local commercial sis 40 Rue de la Grande Ferme
• Versement d’une subvention d’équipement à l’Avenir Sportif Chanceaux et neutralisation budgétaire de l’amortissement de cette subvention
• Neutralisation de l’amortissement budgétaire d’une subvention d’équipement versée à Tours Métropole Val de Loire
• Adoption d’une décision budgétaire modificative n°1 – Exercice 2019
• Allègement des frais de dossiers pour les services municipaux et adaptation implicite des règlements intérieurs respectifs
• Fixation d’un tarif spécifique pour le restaurant scolaire et adaptation implicite du règlement intérieur
• Modification du tableau des emplois permanents à temps complet et temps non complet
• Modification du règlement intérieur de la bibliothèque municipale
• Passation d’un avenant à la convention relative au service commun de l’instruction des autorisations du droit des sols de Tours Métropole Val de Loire
• Décisions prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
• Informations et questions diverses

• Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 11 avril 2019
• Adoption du compte de gestion 2018
• Adoption du compte administratif 2018
• Affectation du résultat de fonctionnement de 2018
• Demande d’attribution d’un fonds de concours de droit commun 2019 auprès de Tours Métropole Val de Loire
• Mise en œuvre d’une procédure de modification simplifiée n° 2 du Plan Local d’Urbanisme
• Avis sur le projet de révision générale du Plan Local d’Urbanisme de METTRAY
• Fixation du montant des Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires pour les nuitées pendant les séjours et veillées
• Modification du règlement intérieur de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement « Ados »
• Modification du règlement intérieur du service de transport scolaire

• Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 mars 2019
• Reprise anticipée des résultats de l’exercice budgétaire 2018
• Fixation des taux d’imposition des 3 taxes directes locales pour 2019
• Fixation du montant des subventions de fonctionnement versées en 2019
• Adoption du budget primitif 2019
• Enquête publique préalable à l’aliénation d’un chemin rural
• Décisions prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
• Questions et informations diverses

• Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 21 février 2019
• Débat d’Orientation Budgétaire 2019
• Suppression de la franchise pour les élèves des communes extérieures scolarisés à Chanceaux-sur-Choisille et réciprocité
• Fixation du montant des participations financières aux dépenses de fonctionnement des écoles publiques
• Questions et informations diverses

• Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 décembre 2018
• Election d’un Adjoint au Maire
• Fixation de l’indemnité de fonction d’un Adjoint au Maire
• Election d’un Conseiller Municipal délégué
• Autorisation de mandater les nouvelles dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif 2019
• Modification du règlement intérieur du centre Ados (séjour à la neige)
• Demande de subvention au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R.) 2019
• Instauration du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P.)
• Mise en place des Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (I.H.T.S.)
• Autorisations spéciales d’absences pour évènements familiaux
• Décisions prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
• Questions et informations diverses

• Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 25 octobre 2018
• Décision modificative budgétaire n°1 pour 2018
• Sortie de l’inventaire communal de biens transférés à Tours Métropole Val de Loire
• Neutralisation des dotations aux amortissements des subventions d’équipement versées
• Modification de la durée d’amortissement des subventions d’équipement versées
• Admission d’une somme en créance éteinte
• Accord de garanties d’emprunts à des bailleurs sociaux
• Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme
• Instauration d’un droit de préemption commercial
• Modification du tableau des emplois permanents à temps complet et non complet
• Modification des commissions communales permanentes
• Modification de la composition des commissions communales permanentes
• Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales
• Adhésion à un groupement de commandes pour la dématérialisation des DT-DICT
• Décisions prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
• Questions et informations diverses

compte rendu du 13.12.2018

• Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 septembre 2018
• Modification du règlement intérieur de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement « Enfance »
• Adoption du règlement intérieur de l’étude surveillée
• Mise en place d’une commission des menus au restaurant scolaire
• Adoption du rapport d’activité 2017 de Tours Métropole Val de Loire
• Passation d’une convention de coopération avec Tours Métropole Val de Loire pour la gestion des services relevant des compétences transférées
• Décisions prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
• Questions et informations diverses

• Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 14 juin 2018
• Maintien ou non de Monsieur Christian DRUELLE dans ses fonctions d’adjoint au Maire
• Suppression d’un poste d’adjoint au Maire
• Création d’un poste de conseiller municipal délégué
• Election d’un conseiller municipal délégué
• Fixation du montant de l’indemnité de fonction d’un conseiller municipal délégué
• Demande de subvention, auprès de la Fédération Française de Football, pour la pose d’une main courante au stade de football
• Attribution d’une indemnité de conseil au Receveur Municipal
• Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
• Augmentation de la durée hebdomadaire de travail d’agents du service animation
• Modification du tableau des emplois permanents à temps complet et à temps non complet
• Passation d’une convention avec le Centre de Gestion de la Fonction publique Territoriale pour la médiation préalable obligatoire
• Attribution d’avantages sociaux au personnel municipal
• Avenant à la convention passée avec Tours Métropole Val de Loire pour la gestion des sinistres afférents à l’exercice des compétences transférées
• Modification de la liste des adhérents au Syndicat Intercommunal d’Energie d’Indre-et-Loire
• Décisions prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
• Questions et informations diverses

• Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 22 mars 2018
• Reprise anticipée des résultats de l’exercice budgétaire 2017
• Fixation des taux d’imposition des 3 taxes directes locales pour 2018
• Fixation du montant des subventions aux associations cancelliennes en 2018
• Adoption du budget primitif 2018
• Modification des tarifs des encarts publicitaires dans le bulletin municipal
• Modification du tableau des emplois permanents à temps complet
• Recrutement d’agents contractuels de remplacement
• Recrutement d’agents contractuels compte tenu de l’accroissement temporaire et saisonnier d’activité

• Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 25 janvier 2018
• Débat d’orientation budgétaire 2018
• Projet de modification du Plan Local d’Urbanisme
• Cession de terrains en nature de fossés, à des riverains
• Dénomination de deux voies publiques desservant des nouveaux lotissements
• Adhésion à un groupement de commandes pour des prestations et des travaux liés au patrimoine arboré urbain et forestier
• Adhésion à une convention de prestations de service pour l’enlèvement de graffitis sur les ouvrages publics et façades de biens immobiliers
• Décisions prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
• Questions et informations diverses

• Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 21 décembre 2017
• Autorisation de mandater les nouvelles dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif 2018
• Modification des tarifs des concessions au columbarium
• Demande de subvention au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R.) 2018
• Passation d’une convention avec Tours Métropole Val de Loire pour la gestion des sinistres afférents à l’exercice des compétences transférées
• Questions et informations diverses

compte rendu de la séance du 25/01/2018

• Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 21 septembre 2017
• Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 22 octobre 2017
• Décision modificative budgétaire n°1 pour 2017
• Mise en place d’une participation pour la protection sociale complémentaire en faveur des agents communaux
• Adhésion au groupement de commandes dans le domaine de l’énergie mis en place par Tours Métropole Val de Loire
• Décisions prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
• Questions et informations diverses

• Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 21 septembre 2017
• Cession d’un chemin d’exploitation au lieudit « le ruisseau »
• Dissolution du syndicat intercommunal d’aménagement de la loire et de ses affluents d’indre-et-loire (s.i.c.a.l.a.)
• Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement
• Demande de fonds de concours auprès de tours métropole val de loire en vue de l’acquisition d’un véhicule électrique
• Demande d’aide financière auprès du syndicat intercommunal d’énergie d’indre-et-loire en vue de l’acquisition d’un véhicule électrique
• Autorisation de dépôt d’une demande de permis de construire au nom de la commune
• Decisions  prises par le  maire en vertu des  dispositions de  l’article l. 2122-22 du code general des collectivites territoriales

_Compte-rendu

• Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 juin 2017,
• Approbation du projet de création de la Zone d’Aménagement Concerté du secteur Nord,
• Approbation du marché de transport scolaire,
• Modification du tableau des emplois permanents à temps complet et non complet,
• Modification de la durée hebdomadaire de travail d’agents du service animation,
• Transformation de la Communauté Urbaine en Métropole – Modification des statuts de Tours Métropole Val de Loire,
• Transformation de la Communauté Urbaine en Métropole – Evaluation des transferts de charges,
• Transformation de la Communauté Urbaine en Métropole – Conséquences sur les biens mobiliers et immobiliers des transferts de compétences des communes au 31 décembre 2016,
• Transformation de la Communauté Urbaine en Métropole – Ajustement du schéma de mutualisation,
• Rapport annuel du délégataire du service public d’eau potable – Exercice 2016,
• Délégation d’attributions du Conseil Municipal au Maire (complément),
• Décisions prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
• Questions et informations diverses.
  
  compte rendu

• Transformation de la Communauté Urbaine « Tour(s)plus » en Métropole « Tours Métropole Val de Loire »
• Informations diverses

• Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 19 janvier 2017
• Débat d’orientation budgétaire 2017
• Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
• Actualisation du tableau des effectifs des agents titulaires et non titulaires, à temps complet et non complet
• Informations diverses

compte-rendu

• Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 15 décembre 2016
• Autorisation de mandater les nouvelles dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif 2017
• Demande de subvention au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R.) 2017
• Vente d’un terrain à Monsieur et Madame Manuel DA SILVA (modificatif)
• Vente d’un local professionnel à la SCI MAGDEL
• Accord pour autoriser la Communauté Urbaine Tour(s)plus à achever les procédures de révision allégée et de modification du Plan Local d’Urbanisme
• Informations diverses

compte rendu