Conseil municipal du 16 juillet 2020

la réunion du Conseil Municipal aura lieu, à la MAIRIE Salle du Conseil, le JEUDI 16 JUILLET, à 19 heures.

Ordre du jour :

FINANCES :

2020-26 : Adoption du compte de gestion 2019
2020-27 : Adoption du compte administratif 2019

2020-28 : Affectation du résultat 2019
2020-29 : Débat d’Orientation Budgétaire 2020
2020-30 : Adoption du budget primitif 2020
2020-31 : Fixation du montant des subventions de fonctionnement versées en 2020

INTERCOMMUNALITÉ :

2020-32 : Demande d’attribution d’un fonds de concours de droit commun 2020 auprès de Tours Métropole Val de Loire
2020-33 : Approbation du rapport 2020 de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges 2020 de Tours Métropole Val de Loire

RESSOURCES HUMAINES :

2020-34 : Création d’un poste de rédacteur principal de 1ère classe
2020-35 : Approbation de contrats d’engagement éducatifs pour les vacances scolaires
2020-36 : Approbation d’une convention de mise à disposition de personnel avec le CCAS
2020-37 : Versement d’une gratification à un stagiaire à l’ALSH Ados

ENFANCE-JEUNESSE :

2020-38 : Approbation de la convention FAAL
2020-39 : Modification du règlement intérieur de l’ALSH
2020-40 : Modification du règlement intérieur de l’ALSH Ados

ADMINISTRATION COMMUNALE :

2020-41 Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
2020-42 Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES

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