Les comptes rendus et dates du conseil

Dates des prochains conseils

Prochains Conseils à 20h en mairie,
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vendredi 30 juin 19h

Conseil Municipal du 06/04/2014

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 février 2017
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 mars 2017

FINANCES :
17-011 : Reprise anticipée des résultats de l’exercice budgétaire 2016
17-012 : Fixation des taux d’imposition des 3 taxes directes locales pour 2017
17-013 : Fixation du montant des subventions aux associations cancelliennes en 2017
17-014 : Déplacement et restauration du monument aux morts
17-015 : Adoption du budget primitif 2017
17-016 : Fixation du montant des indemnités de fonction des élus (modificatif)

URBANISME :
17-017 : Justification de l’utilité de l’ouverture à l’urbanisation de la zone 2AUh et validation du projet de modification n° 1 du Plan Local d’Urbanisme
17-018 : Validation du projet de révision allégée du Plan Local d’Urbanisme
17-019 : Dénomination d’une zone d’activités



RESSOURCES HUMAINES :
17-020 : Fixation des ratios d’avancement de grade à compter de 2017
17-021 : Prise en charge par la commune des heures supplémentaires effectuées dans le cadre des compétences communales par les agents transférés à la métropole

AFFAIRES GÉNÉRALES :
17-022 : Modification du règlement intérieur du service « Transport scolaire »

INTERCOMMUNALITÉ :
17-023 : Adhésion au service mutualisé de gestion des Temps d’Activités Périscolaires sur le thème de la sensibilisation au développement durable mis en place par la Métropole

INFORMATIONS DIVERSES

pdf compte-rendu

Conseil Municipal du 13/03/2017

  • Transformation de la Communauté Urbaine « Tour(s)plus » en Métropole « Tours Métropole Val de Loire »
  • Informations diverses

pdf

Conseil Municipal du 23/02/2017

  • Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 19 janvier 2017
  • Débat d’orientation budgétaire 2017
  • Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
  • Actualisation du tableau des effectifs des agents titulaires et non titulaires, à temps complet et non complet
  • Informations diverses

pdf compte-rendu

Conseil Municipal du 19/01/2017

  • Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 15 décembre 2016
  • Autorisation de mandater les nouvelles dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif 2017
  • Demande de subvention au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R.) 2017
  • Vente d’un terrain à Monsieur et Madame Manuel DA SILVA (modificatif)
  • Vente d’un local professionnel à la SCI MAGDEL
  • Accord pour autoriser la Communauté Urbaine Tour(s)plus à achever les procédures de révision allégée et de modification du Plan Local d’Urbanisme
  • Informations diverses
pdf compte rendu

Conseil Municipal du 15/12/2016

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