Les comptes rendus et dates du conseil

Dates des prochains conseils

  • Prochains Conseils à 20h en mairie :
    jeudi 25 octobre 2018

Conseil Municipal du 20/09/2018

  • Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 14 juin 2018
  • Maintien ou non de Monsieur Christian DRUELLE dans ses fonctions d’adjoint au Maire
  • Suppression d’un poste d’adjoint au Maire
  • Création d’un poste de conseiller municipal délégué
  • Election d’un conseiller municipal délégué
  • Fixation du montant de l’indemnité de fonction d’un conseiller municipal délégué
  • Demande de subvention, auprès de la Fédération Française de Football, pour la pose d’une main courante au stade de football
  • Attribution d’une indemnité de conseil au Receveur Municipal
  • Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
  • Augmentation de la durée hebdomadaire de travail d’agents du service animation
  • Modification du tableau des emplois permanents à temps complet et à temps non complet
  • Passation d’une convention avec le Centre de Gestion de la Fonction publique Territoriale pour la médiation préalable obligatoire
  • Attribution d’avantages sociaux au personnel municipal
  • Avenant à la convention passée avec Tours Métropole Val de Loire pour la gestion des sinistres afférents à l’exercice des compétences transférées
  • Modification de la liste des adhérents au Syndicat Intercommunal d’Energie d’Indre-et-Loire
  • Décisions prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
  • Questions et informations diverses

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Conseil Municipal du 14/06/2018

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 12 avril 2018

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 17 mai 2018

FINANCES :

Adoption du compte de gestion 2017

Adoption du compte administratif 2017

Affectation du résultat de fonctionnement de 2017

Garantie d’emprunts de Tours Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

URBANISME :

Attribution de la concession d’aménagement de la ZAC du secteur Nord

RESSOURCES HUMAINES :

Modification du tableau des emplois permanents à temps complet

ADMINISTRATION COMMUNALE :

Décisions prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES

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Conseil Municipal du 17/05/2018

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Conseil Municipal du 12/04/2018

  • Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 22 mars 2018
  • Reprise anticipée des résultats de l’exercice budgétaire 2017
  • Fixation des taux d’imposition des 3 taxes directes locales pour 2018
  • Fixation du montant des subventions aux associations cancelliennes en 2018
  • Adoption du budget primitif 2018
  • Modification des tarifs des encarts publicitaires dans le bulletin municipal
  • Modification du tableau des emplois permanents à temps complet
  • Recrutement d’agents contractuels de remplacement
  • Recrutement d’agents contractuels compte tenu de l’accroissement temporaire et saisonnier d’activité

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Conseil Municipal du 22/03/2018

  • Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 25 janvier 2018
  • Débat d’orientation budgétaire 2018
  • Projet de modification du Plan Local d’Urbanisme
  • Cession de terrains en nature de fossés, à des riverains
  • Dénomination de deux voies publiques desservant des nouveaux lotissements
  • Adhésion à un groupement de commandes pour des prestations et des travaux liés au patrimoine arboré urbain et forestier
  • Adhésion à une convention de prestations de service pour l’enlèvement de graffitis sur les ouvrages publics et façades de biens immobiliers
  • Décisions prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
  • Questions et informations diverses

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compte rendu



Conseil Municipal du 25/01/2018

  • Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 21 décembre 2017
  • Autorisation de mandater les nouvelles dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif 2018
  • Modification des tarifs des concessions au columbarium
  • Demande de subvention au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R.) 2018
  • Passation d’une convention avec Tours Métropole Val de Loire pour la gestion des sinistres afférents à l’exercice des compétences transférées
  • Questions et informations diverses
pdf compte rendu de la séance du 25/01/2018

Conseil Municipal du 21/12/2017

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Conseil Municipal du 23/11/2017

  • Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 21 septembre 2017
  • Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 22 octobre 2017
  • Décision modificative budgétaire n°1 pour 2017
  • Mise en place d’une participation pour la protection sociale complémentaire en faveur des agents communaux
  • Adhésion au groupement de commandes dans le domaine de l’énergie mis en place par Tours Métropole Val de Loire
  • Décisions prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
  • Questions et informations diverses


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Conseil Municipal du 26/10/2017

  • Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 21 septembre 2017
  • Cession d’un chemin d’exploitation au lieudit « le ruisseau »
  • Dissolution du syndicat intercommunal d’aménagement de la loire et de ses affluents d’indre-et-loire (s.i.c.a.l.a.)
  • Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement
  • Demande de fonds de concours auprès de tours métropole val de loire en vue de l’acquisition d’un véhicule électrique
  • Demande d’aide financière auprès du syndicat intercommunal d’énergie d’indre-et-loire en vue de l’acquisition d’un véhicule électrique
  • Autorisation de dépôt d’une demande de permis de construire au nom de la commune
  • Decisions  prises par le  maire en vertu des  dispositions de  l’article l. 2122-22 du code general des collectivites territoriales


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Conseil Municipal du 21/09/2017

  • Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 juin 2017,
  • Approbation du projet de création de la Zone d’Aménagement Concerté du secteur Nord,
  • Approbation du marché de transport scolaire,
  • Modification du tableau des emplois permanents à temps complet et non complet,
  • Modification de la durée hebdomadaire de travail d’agents du service animation,
  • Transformation de la Communauté Urbaine en Métropole – Modification des statuts de Tours Métropole Val de Loire,
  • Transformation de la Communauté Urbaine en Métropole – Evaluation des transferts de charges,
  • Transformation de la Communauté Urbaine en Métropole – Conséquences sur les biens mobiliers et immobiliers des transferts de compétences des communes au 31 décembre 2016,
  • Transformation de la Communauté Urbaine en Métropole – Ajustement du schéma de mutualisation,
  • Rapport annuel du délégataire du service public d’eau potable – Exercice 2016,
  • Délégation d’attributions du Conseil Municipal au Maire (complément),
  • Décisions prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
  • Questions et informations diverses.

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Conseil Municipal du 30/06/2017

1 - PREMIERE REUNON

- Elections sénatoriales : Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants et établissement du tableau des électeurs sénatoriaux


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2 - DEUXIEME REUNION

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 8 juin 2017

FINANCES :

17-037 : Demande d’attribution d’un fonds de concours de droit commun par Tours Métropole Val de Loire, au titre de 2017
17-038 : Demande d’attribution d’un fonds de concours pour les illuminations de fin d’année par Tours Métropole Val de Loire, au titre de 2017

AFFAIRES FONCIÈRES :

17-039 : Vente de l’ex-boulangerie, sise Place de la Fuye, à TOUR(S)HABITAT - OPH

RESSOURCES HUMAINES :

17-040 : Modification du tableau des emplois permanents et non permanents à temps complet et non complet

ADMINISTRATION COMMUNALE :

Décisions prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

QUESTIONS DIVERSES

INFORMATIONS DIVERSES

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Conseil Municipal du 08/06/2017

FINANCES :

17-024 : Adoption du compte de gestion 2016
17-025 : Adoption du compte administratif 2016
17-026 : Intégration du résultat comptable du budget du Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable de NOTRE DAME D’OÉ / CHANCEAUX-SUR-CHOISILLE / CERELLES
17-027 : Affectation du résultat de fonctionnement 2016
17-028 : Demande d’attribution d’un fonds de concours de Tours Métropole Val de Loire en vue de la réalisation de travaux d’aménagement des équipements sportifs

URBANISME :

17-029 : Bilan de la concertation en vue de la création de la Zone d’Aménagement Concerté du secteur nord
17-030 : Lancement de la consultation pour la passation d’une concession d’aménagement de la ZAC et constitution d’une commission d’avis sur les propositions reçues
17-031 : Dénomination de voies dans la Zone d’Activités du Cassantin

RESSOURCES HUMAINES :

17-032 : Modification du tableau des emplois permanents et non permanents à temps complet et non complet

AFFAIRES GÉNÉRALES :

17-033 : Adhésion au dispositif « Participation Citoyenne »
17-034 : Modification du règlement intérieur de la bibliothèque municipale

INTERCOMMUNALITÉ :

17-035 : Adhésion au groupement de commandes « fourniture de papier » mis en place par la Ville de TOURS

ADMINISTRATION COMMUNALE :

Décisions prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

INFORMATIONS DIVERSES

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compte rendu

Conseil Municipal du 06/04/2017

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 février 2017
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 mars 2017

FINANCES :
17-011 : Reprise anticipée des résultats de l’exercice budgétaire 2016
17-012 : Fixation des taux d’imposition des 3 taxes directes locales pour 2017
17-013 : Fixation du montant des subventions aux associations cancelliennes en 2017
17-014 : Déplacement et restauration du monument aux morts
17-015 : Adoption du budget primitif 2017
17-016 : Fixation du montant des indemnités de fonction des élus (modificatif)

URBANISME :
17-017 : Justification de l’utilité de l’ouverture à l’urbanisation de la zone 2AUh et validation du projet de modification n° 1 du Plan Local d’Urbanisme
17-018 : Validation du projet de révision allégée du Plan Local d’Urbanisme
17-019 : Dénomination d’une zone d’activités



RESSOURCES HUMAINES :
17-020 : Fixation des ratios d’avancement de grade à compter de 2017
17-021 : Prise en charge par la commune des heures supplémentaires effectuées dans le cadre des compétences communales par les agents transférés à la métropole

AFFAIRES GÉNÉRALES :
17-022 : Modification du règlement intérieur du service « Transport scolaire »

INTERCOMMUNALITÉ :
17-023 : Adhésion au service mutualisé de gestion des Temps d’Activités Périscolaires sur le thème de la sensibilisation au développement durable mis en place par la Métropole

INFORMATIONS DIVERSES

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Conseil Municipal du 13/03/2017

  • Transformation de la Communauté Urbaine « Tour(s)plus » en Métropole « Tours Métropole Val de Loire »
  • Informations diverses

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Conseil Municipal du 23/02/2017

  • Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 19 janvier 2017
  • Débat d’orientation budgétaire 2017
  • Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
  • Actualisation du tableau des effectifs des agents titulaires et non titulaires, à temps complet et non complet
  • Informations diverses

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Conseil Municipal du 19/01/2017

  • Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 15 décembre 2016
  • Autorisation de mandater les nouvelles dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif 2017
  • Demande de subvention au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R.) 2017
  • Vente d’un terrain à Monsieur et Madame Manuel DA SILVA (modificatif)
  • Vente d’un local professionnel à la SCI MAGDEL
  • Accord pour autoriser la Communauté Urbaine Tour(s)plus à achever les procédures de révision allégée et de modification du Plan Local d’Urbanisme
  • Informations diverses
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Conseil Municipal du 15/12/2016

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